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Propriété intellectuelle
#2
Remontée d'un vieux fuseau, plutôt qu'en ouvrir un nouveau, afin de signaler à tous ceux que ça intéresse que le calculateur du domaine public est en ligne : calculateurdomainepublic.fr

Sous cette appellation quelque peu technique se cache le prototype(version Beta) d'un outil permettant de s'assurer, à partir des métadonnées de la BnF, qu'une œuvre littéraire et son auteur sont libres de droits patrimoniaux.

Silmo
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