13-05-2005, 09:28
Bonjour, je suis nouveau sur ce forum et viens donc de découvrir ce fuseau qui date quelque peu à présent...
Renseignements pris auprès d'une juriste, ce n'est pas le fait que 'Tolkien' soit une marque déposée qui importe mais plutôt le fait qu'il s'agisse d'un nom de famille.
Cela induit que son emploi (seul ou dans un mot composé) par une association ou même un site internet doit être autorisé par l'uns des ayant-droit.
Renseignements pris auprès d'une juriste, ce n'est pas le fait que 'Tolkien' soit une marque déposée qui importe mais plutôt le fait qu'il s'agisse d'un nom de famille.
Cela induit que son emploi (seul ou dans un mot composé) par une association ou même un site internet doit être autorisé par l'uns des ayant-droit.