Bonsoir Isabelle,
Ton (1) est assez classique dans les contrats d'édition : l'éditeur a généralement droit à une exclusivité. Celle-ci devrait être limitée dans le temps, tout comme la durée du droit d'exploitation (ou des droits...) que tu concèdes à l'éditeur, avec des clauses de sortie. Il faut faire attention à chaque ligne du contrat d'édition. Bref, exclusivité : si le contrat est ok sur le fond, le mieux sera alors de faire retirer sans trop tarder la "version de travail préliminaire" qui figure ici.
Le (2) est présent dans tous les contrats d'édition que j'ai pu voir, sous une forme ou une autre : c'est généralement dans la clause des obligations de l'auteur, qui se formule comme (par exemple) :
L'éditeur se dédouane toujours du risque de contrefaçon ("plagiat"), etc.
Il en va généralement de même pour les illustrations etc. fournies par l'auteur, où il est assez général de fournir les autorisations (a minima, d'attester les avoir) -- Ce n'est pas à l'éditeur de le faire, sauf cas particulier.
Bref, rien de véritablement "anormal" a priori.
Après, on peut toujours tiquer un peu sur ça :
Si c'est non rémunéré, et en impression à la demande, le risque pris par l'éditeur est assez mineur (mais pas nul non plus, selon le service qu'il avance : mise en page et typographie, frais de distribution, etc.). Là encore, c'est les clauses détaillées du contrat d'édition qu'il faut regarder. S'ils prennent ton PDF "tout fait" et le mettent tel quel en impression à la demande, sans distribution autre qu'Amazon, par exemple, il faut y réfléchir un brin (quel est alors l'avantage par rapport aux plateformes d'impression à la demande telles que Lulu.com et consorts ?). Après, pris seul, sans en savoir plus, ce n'est pas forcément abusif pour autant (Heh ! Même le compte d'auteur peut avoir son intérêt... Tout dépend de ce qu'on veut faire, après tout).
Je vais t'envoyer un mail à ton adresse mail qui figure dans ton profil.
Didier.
Ton (1) est assez classique dans les contrats d'édition : l'éditeur a généralement droit à une exclusivité. Celle-ci devrait être limitée dans le temps, tout comme la durée du droit d'exploitation (ou des droits...) que tu concèdes à l'éditeur, avec des clauses de sortie. Il faut faire attention à chaque ligne du contrat d'édition. Bref, exclusivité : si le contrat est ok sur le fond, le mieux sera alors de faire retirer sans trop tarder la "version de travail préliminaire" qui figure ici.
Le (2) est présent dans tous les contrats d'édition que j'ai pu voir, sous une forme ou une autre : c'est généralement dans la clause des obligations de l'auteur, qui se formule comme (par exemple) :
Quote:L’auteur déclare qu’il est titulaire de tous les droits sur l’œuvre lui permettant en particulier de conclure le présent contrat.
L’auteur déclare qu’il n’a introduit dans son œuvre aucun élément susceptible de violer les droits des tiers.
L'éditeur se dédouane toujours du risque de contrefaçon ("plagiat"), etc.
Il en va généralement de même pour les illustrations etc. fournies par l'auteur, où il est assez général de fournir les autorisations (a minima, d'attester les avoir) -- Ce n'est pas à l'éditeur de le faire, sauf cas particulier.
Bref, rien de véritablement "anormal" a priori.
Après, on peut toujours tiquer un peu sur ça :
Quote:... ils m'ont répondu aujourd'hui ... mon manuscrit était retenu et qu'ils étaient prêts à le publier.
C'est un "petit contrat", dans le sens où, si c'est gratuit (et pas à compte d'auteur, pas question pour moi), l'impression est à la demande.
Si c'est non rémunéré, et en impression à la demande, le risque pris par l'éditeur est assez mineur (mais pas nul non plus, selon le service qu'il avance : mise en page et typographie, frais de distribution, etc.). Là encore, c'est les clauses détaillées du contrat d'édition qu'il faut regarder. S'ils prennent ton PDF "tout fait" et le mettent tel quel en impression à la demande, sans distribution autre qu'Amazon, par exemple, il faut y réfléchir un brin (quel est alors l'avantage par rapport aux plateformes d'impression à la demande telles que Lulu.com et consorts ?). Après, pris seul, sans en savoir plus, ce n'est pas forcément abusif pour autant (Heh ! Même le compte d'auteur peut avoir son intérêt... Tout dépend de ce qu'on veut faire, après tout).
Je vais t'envoyer un mail à ton adresse mail qui figure dans ton profil.
Didier.